Consentement

​Comment obtenir le consentement

• Exprimez-vous de manière directe avec votre partenaire en nommant et décrivant clairement ce que vous souhaitez faire, par exemple en demandant « Est-ce que je peux t’embrasser? ». 
• Demandez à votre partenaire ce qu’il ou elle préfère.
• Posez des questions ouvertes de manière à amorcer un dialogue suivi sur ce que veut chacune ou chacun de vous et donnez à votre partenaire la possibilité de répondre.

Le silence ne signifie pas un consentement. Obtenez toujours un oui clair et enthousiaste avant de continuer. Le consentement nécessite une communication suivie, la confiance mutuelle et la liberté de dire oui ou de dire non sans l’ombre d’un doute. Il est indispensable de demander et d’obtenir le consentement à chaque étape de l’interaction sexuelle, en veillant chaque fois à ce qu’elle soit volontaire et fondée sur une entente mutuelle.

N’oubliez jamais que le consentement :

• peut être retiré;
• est influencé par l’alcool et les drogues;
• est requis pour échanger ou partager des photos à caractère sexuel.

• une personne vous demande quelque chose à plusieurs reprises jusqu’à ce que vous lui donniez la réponse qu’elle veut entendre;
• une personne utilise son pouvoir ou son autorité pour manipuler votre réponse;
• vous êtes sous l’emprise d’une substance psychoactive.

Le consentement doit être 

Le consentement ne doit pas être 

La violence sexualisée est constituée de tout acte de nature sexuelle qui a lieu sans consentement. Cela inclut tout acte de nature sexuelle ou visant la sexualité, l’identité de genre ou l’expression de genre d’une personne. La violence sexualisée va des commentaires sexuels non désirés aux agressions sexuelles.

• La violence sexualisée peut être physique ou psychologique.
• Il peut s’agir de menaces, de tentative ou d’actes commis.
• Il peut s’agir d’une situation qui dure ou d’un événement isolé.
• Elle peut se produire en personne ou en ligne.
• Elle peut se produire entre des personnes qui ne se connaissent pas, entre des élèves ou des collègues, ou entre des personnes qui ont une liaison.

L’agression sexuelle est constituée de tout contact sexuel se produisant sans le consentement des deux personnes concernées. Elle va des attouchements sexuels non désirés aux rapports sexuels forcés. Elle peut se produire n’importe où (dans un domicile privé, un centre de loisirs, un lieu public, etc.). Elle peut se produire même quand les personnes se connaissent, ont une liaison ou sont mariées. 

Si vous êtes ou avez été dans l’une des situations qui suivent, il se peut que vous soyez ou ayez été victime d’une agression sexuelle :

• Vos paroles ou vos actes indiquaient que vous ne vouliez pas avoir ou continuer d’avoir un contact sexuel, mais ce contact s’est poursuivi.
• Vous avez accepté le contact sexuel sous la menace ou la contrainte physique d’une personne.
• Vous n’étiez pas en état de donner votre consentement au contact sexuel, par exemple à cause de votre âge (si vous aviez moins de 12 ans), des effets d’une drogue, de facultés affaiblies ou d’une incapacité.
• Une personne a utilisé sa position de pouvoir ou d’autorité pour vous persuader d’avoir un contact sexuel.

L’agression sexuelle peut être commise par des personnes inconnues, mais le plus souvent il s’agit d’une personne connue de la victime (camarade, partenaire, membre de sa famille, autre personne en position de confiance ou d’autorité).

Le harcèlement sexuel est constitué de comportements de nature sexuelle non désirés. Il peut se produire en personne ou en ligne. Il inclut, de façon non limitative :

• les demandes de faveurs sexuelles;
• les contacts physiques non désirés;
• les tentatives de flirt et avances ou propositions sexuelles non désirées;
• les gestes ou commentaires sexuellement suggestifs, obscènes ou dégradants;
• les plaisanteries ou remarques offensantes à caractère sexuel;
• les regards persistants et les sifflets;
• la traque en personne ou en ligne;
• le partage de vidéos ou autres images d’agressions sexuelles;
• l’exposition, la distribution ou le partage d’images ou autres matériaux à caractère sexuel;
• les questions ou remarques indésirables portant sur la vie sexuelle, l’apparence de genre, la tenue vestimentaire ou l’orientation sexuelle d’une personne;
• les promesses expresses ou implicites de récompense en échange de faveurs sexuelles.

Le harcèlement sexuel crée un environnement intimidant, humiliant ou hostile qui affecte votre capacité à participer aux tâches de votre emploi, de votre scolarité ou de votre vie quotidienne.

L’exploitation sexuelle est le fait d’abuser ou de tenter d’abuser à des fins sexuelles de l’état de vulnérabilité d’une personne ou d’une inégalité de pouvoir ou situation de confiance avec celle-ci, notamment dans le but d’en tirer un avantage pécuniaire, social ou politique.

Bien que l’âge légal pour pouvoir consentir à une activité sexuelle soit de 16 ans, une jeune personne de 16 ou 17 ans ne peut pas y consentir si : 

• son ou sa partenaire est en situation de confiance ou d’autorité à son égard, par exemple s’il s’agit de son enseignante ou de son entraîneur;
• elle est dépendante de son ou sa partenaire, par exemple pour obtenir des soins ou du soutien;
• la relation entre la jeune personne et sa ou son partenaire relève de l’exploitation.

Pour déterminer si la relation relève de l’exploitation de la jeune personne, on prend en compte les facteurs suivants :

• l’âge de la jeune personne;
• la différence d’âge entre la jeune personne et sa ou son partenaire;
• la manière dont la relation s’est établie et a évolué (par exemple en peu de temps, en secret ou sur Internet);
• si le ou la partenaire a exercé ou non un contrôle ou une influence sur la jeune personne.

Si vous ou une personne que vous connaissez faites ou avez fait l’objet de violence sexualisée, vous disposez des options suivantes : 

Parlez à une personne adulte de confiance (parent, enseignant ou enseignante, psychologue scolaire, etc.). Si vous voulez que quelqu’un le sache à l’école, vous avez la possibilité d’utiliser l’outil Report It du programme erase pour le signaler (anonymement) à l’équipe de sécurité de votre école.

Si vous avez peur ou si vous êtes en danger immédiat, appelez le 911 ou la police locale.

Si vous voulez signaler un cas de violence sexualisée en tant que crime potentiel :

• Faites un signalement à la police. Pour parler avec la police, vous pouvez vous faire assister d’une autre personne (adulte de confiance, avocat ou avocate, etc.).
• Si vous êtes victime d’une infraction sexuelle en Colombie-Britannique et avez au moins 19 ans, vous avez peut-être l’option de signaler le crime par l’intermédiaire d’une tierce personne de manière à garder l’anonymat avec la police.
• Les cas de discrimination fondée sur le sexe et de harcèlement sexuel peuvent être signalés à la Commission des droits de la personne de la C.-B. (BC Human Rights Commissioner). Pour en savoir plus, consultez le document suivant : Human Rights in British Columbia: Sex Discrimination and Sexual Harassment (PDF, 80,7 Ko).

• Foundry BC – Sexual Safety
• • Ressources supplémentaires à explorer sur l’activité sexuelle, la violence sexuelle et le consentement.
• Take Back Your Images (gov.bc.ca)
  • Si une photo intime de vous a été partagée sans votre consentement ou si une personne a menacé de le faire, vous avez des moyens de réagir.
• Besoin d’aide – Jeunesse, J’écoute
  • Une ressource confidentielle, anonyme et gratuite pour les jeunes qui cherchent de l’aide.
• Teen Digital Dating Violence Toolkit – BC Society of Transition Houses
  • Référentiel sur la violence en ligne dans les fréquentations chez les jeunes.
• VictimLinkBC
  • Pour obtenir de l’aide si vous avez été victime de violence sexuelle.
• Youth Against Violence Line
  • Si vous avez la moindre crainte pour votre sécurité ou celle des autres, appelez cette ligne d’assistance téléphonique ouverte 24 h sur 24.
• Youth in BC (clavardage et lignes d’urgence 24 h sur 24)
  • Clavardage confidentiel et lignes téléphoniques d’urgence disponibles 24 h sur 24 pour la prévention du suicide et le soutien émotionnel.

L’âge de consentement est celui auquel une jeune personne peut légalement accepter de prendre part à une activité sexuelle. Les lois sur l’âge de consentement s’appliquent à toutes les formes d’activité sexuelle, qu’il s’agisse de baisers, d’attouchements ou de rapports sexuels. Toute activité sexuelle sans consentement est une infraction criminelle, indépendamment de l’âge.

Une personne de 14 ou 15 ans peut consentir à une activité sexuelle dans certaines circonstances bien définies. Cependant, son ou sa partenaire doit avoir moins de 5 ans de plus. Il ne doit y avoir aucune relation d’autorité ou de dépendance entre la jeune personne et son ou sa partenaire, ni aucune forme d’exploitation de la jeune personne. Cela signifie en particulier que si le ou la partenaire a au moins cinq ans de plus que la jeune personne de 14 ou 15 ans, toute activité sexuelle est une infraction criminelle. 

Les jeunes personnes de moins de 12 ans ne peuvent pas consentir à une activité sexuelle. 

Pour en savoir plus, voir la page consacrée à ce sujet sur le site du ministère de la Justice du Canada.

La violence sexualisée est constituée de tout acte de nature sexuelle qui a lieu sans consentement. Cela inclut tout acte de nature sexuelle ou visant la sexualité, l’identité de genre ou l’expression de genre d’une personne. La violence sexualisée va des commentaires sexuels non désirés aux agressions sexuelles.

• La violence sexualisée peut être physique ou psychologique.
• Il peut s’agir de menaces, de tentative ou d’actes commis.
• Il peut s’agir d’une situation qui dure ou d’un événement isolé.
• Elle peut se produire en personne ou en ligne.
• Elle peut se produire entre des personnes qui ne se connaissent pas, entre des élèves ou des collègues, ou entre des personnes qui ont une liaison.

L’agression sexuelle est constituée de tout contact sexuel se produisant sans le consentement des deux personnes concernées. Elle va des attouchements sexuels non désirés aux rapports sexuels forcés. Elle peut se produire n’importe où (dans un domicile privé, un centre de loisirs, un lieu public, etc.). Elle peut se produire même quand les personnes se connaissent, ont une liaison ou sont mariées. 

Si votre enfant a connu l’une des situations qui suivent, il ou elle a peut-être été victime d’une agression sexuelle :

• Ses paroles ou ses actes indiquaient qu’il ou elle ne voulait pas avoir ou continuer d’avoir un contact sexuel, mais ce contact s’est poursuivi.
• Il ou elle a dû se plier au contact sexuel sous la menace ou la contrainte physique d’une personne.
• Il ou elle n’était pas en état de donner son consentement au contact sexuel, par exemple à cause de son âge (moins de 12 ans), des effets d’une drogue, de facultés affaiblies ou d’une incapacité.
• Une personne a utilisé sa position de pouvoir ou d’autorité pour le ou la persuader d’avoir un contact sexuel.

L’agression sexuelle peut être commise par des personnes inconnues, mais le plus souvent il s’agit d’une personne connue de la victime (camarade, partenaire, membre de sa famille, autre personne en position de confiance ou d’autorité).

Le harcèlement sexuel est constitué de comportements de nature sexuelle non désirés. Il peut se produire en personne ou en ligne. Il inclut, de façon non limitative :

• les demandes de faveurs sexuelles;
• les contacts physiques non désirés;
• les tentatives de flirt et avances ou propositions sexuelles non désirées;
• les gestes ou commentaires sexuellement suggestifs, obscènes ou dégradants;
• les plaisanteries ou remarques offensantes à caractère sexuel;
• les regards persistants et les sifflets;
• la traque en personne ou en ligne;
• le partage de vidéos ou autres images d’agressions sexuelles;
• l’exposition, la distribution ou le partage d’images ou autres matériaux à caractère sexuel;
• les questions ou remarques indésirables portant sur la vie sexuelle, l’apparence de genre, la tenue vestimentaire ou l’orientation sexuelle d’une personne;
• les promesses expresses ou implicites de récompense en échange de faveurs sexuelles.

Le harcèlement sexuel crée un environnement intimidant, humiliant ou hostile qui affecte la capacité d’une personne à participer aux tâches de son emploi, de sa scolarité ou de sa vie quotidienne.

L’exploitation sexuelle est le fait d’abuser ou de tenter d’abuser à des fins sexuelles de l’état de vulnérabilité d’une personne ou d’une inégalité de pouvoir ou situation de confiance avec celle-ci, notamment dans le but d’en tirer un avantage pécuniaire, social ou politique.

Bien que l’âge légal pour pouvoir consentir à une activité sexuelle soit de 16 ans, une jeune personne de 16 ou 17 ans ne peut pas y consentir si : 

• son ou sa partenaire est en situation de confiance ou d’autorité à son égard, par exemple s’il s’agit de son enseignante ou de son entraîneur;
• elle est dépendante de son ou sa partenaire, par exemple pour obtenir des soins ou du soutien;
• la relation entre la jeune personne et sa ou son partenaire relève de l’exploitation.

Pour déterminer si la relation relève de l’exploitation de la jeune personne, on prend en compte les facteurs suivants :

• l’âge de la jeune personne;
• la différence d’âge entre la jeune personne et sa ou son partenaire;
• la manière dont la relation s’est établie et a évolué (par exemple en peu de temps, en secret ou sur Internet);
• si le ou la partenaire a exercé ou non un contrôle ou une influence sur la jeune personne.

• Exploitation Education Institute
• • Pour en savoir plus sur la prévention de l’exploitation sexuelle et de la traite des êtres humains
• Foundry BC – Sexual Safety
  • Ressources supplémentaires sur l’activité sexuelle, la violence sexuelle et le consentement
• VictimLinkBC
  • Service d’aide aux victimes de violence sexuelle

L’approche fondée sur le consentement vise à prévenir la violence liée au genre en enseignant aux élèves en quoi consistent les relations saines. En comprenant ce qu’est le consentement et en apprenant à voir les situations dans l’optique de celui-ci, les élèves apprennent aussi qu’il est possible d’avoir avec les autres des relations saines où chaque personne est respectée.

Quand on enseigne les principes du consentement, les élèves acquièrent les compétences qu’il leur faut pour sortir des situations inconfortables, pour respecter toutes celles et ceux qui veulent en faire autant et pour contribuer à prévenir la contrainte, le harcèlement et les agressions à caractère sexuel.

Procurer un milieu d’apprentissage sûr et inclusif. Quand on parle de la violence sexualisée, il est indispensable que tout le monde se sente en sécurité, et les élèves doivent comprendre que chaque personne mérite qu’on la traite avec respect et dignité. 

Établir un espace pour les conversations dérangeantes. Tenir compte du fait qu’une partie des élèves peuvent se sentir mal à l’aise de parler de la violence sexualisée et qu’il n’y a pas de mal à se sentir comme ça. Cela leur donne l’occasion de renforcer leur apprentissage socioémotionnel. 

Amener les élèves à connaître les manières de réagir en situation réelle (par exemple, comment s’y prendre pour intervenir sans danger) et à comprendre que chacune et chacun est aux commandes de ses propres choix et de ses propres actions. 

Donner aux élèves l’occasion de réfléchir à leurs propres valeurs, attitudes et préjugés d’une manière qui conduise à des conversations approfondies et constructives et à des changements d’attitudes à l’égard de la violence sexualisée. 

Les conversations sur la violence sexualisée touchent chaque personne différemment. Informer les élèves des moyens d’assistance disponibles et de la manière d’y accéder.

Autant que possible, faire équipe avec le personnel d’orientation scolaire, de travail social et de santé mentale pour apporter un supplément de connaissances et de soutien aux élèves souhaitant discuter de questions personnelles.

• Be More Than a Bystander
  • Pour trouver les moyens, les mots et les idées pratiques à utiliser pour faire entendre sa voix et communiquer que la violence et les mauvais traitements sont inacceptables.
• Séances erase pour les élèves (en anglais) – Safer Schools Together
• Ressources d’éducation sur la prévention de la violence fondée sur le genre | Ophea.net
• Gender-Based Violence Teaching Network (réseau d’enseignement sur la violence liée au genre)
• Promouvoir la santé des élèves (guides-ressources de la maternelle au secondaire) : 
  • À l’élémentaire (PDF, 2,2 Mo)
  • Au secondaire (PDF, 2,3 Mo) 
• Modules d’apprentissage pour les jeunes – Canada.ca
• Programme d’études Éducation physique et santé
  • Programme d’études et guides pour accompagner les élèves vers l’acquisition d’une compréhension personnalisée de ce qui constitue le consentement et une vie saine